La liste Candidate SVHC est susceptible d’évoluer
La liste Candidate SVHC est susceptible d’évoluer
L'utilisation de certains bisphénols est soumise à des restrictions dans l'UE en raison de leurs propriétés dangereuses, afin de protéger la santé humaine et l'environnement.
La liste candidate des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) contient trois bisphénols. Le BPA et le BPB ont été identifiés comme des perturbateurs endocriniens pour l'environnement et la santé humaine. Le BPA et le 2,2-bis(4'-hydroxyphényl)-4-méthylpentane ont été identifiés comme toxique pour la reproduction.
La procédure d’autorisation a pour objectif de veiller à ce que les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) soient progressivement remplacées par d’autres substances ou alternatives moins dangereuses lorsque des solutions de remplacement appropriées existent.
Pour éviter les situations où un bisphénol dangereux est remplacé par un autre qui peut être tout aussi nocif, l'ECHA et les États membres ont évalué 148 bisphénols.
Pour protéger les personnes et l'environnement, les autorités ont constaté que 34 bisphénols pourraient faire l'objet de restrictions dans le cadre de la législation européenne sur les produits chimiques, REACH, car ils peuvent interférer avec les systèmes hormonaux et affecter la reproduction. L'identification en tant que substances extrêmement préoccupantes (SVHC) ou la classification et l'étiquetage harmonisés sont proposés comme première étape de la gestion des risques liés à ces bisphénols. Ce nombre peut évoluer au fur et à mesure que de nouvelles informations seront produites sur ces bisphénols et sur d'autres pour lesquels les données étaient insuffisantes.
La liste des substances candidates SVHC est donc susceptible d’être modifiée prochainement par l'ajout de plusieurs bisphénols.
Suite à l’inclusion de substances dans la liste candidate, les entreprises peuvent être liées par des obligations légales. Ces obligations, qui s'appliquent à partir de la date d'inscription, concernent non seulement les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges, mais aussi leur présence dans des articles.
Un suivi régulier de la liste candidate est donc nécessaire afin d’être au courant de vos obligations. Cela peut se faire par le biais d'une veille réglementaire pour laquelle nous pouvons vous aider.