Évaluation des besoins réglementaires des isocyanates dans le cadre de REACh
Évaluation des besoins réglementaires des isocyanates dans le cadre de REACh
vendredi 22 septembre 2023
En juin 2023, l'ECHA a regroupé des substances structurellement similaires sur la base de la présence des fractions isocyanate, diisocyanate ou triisocyanate et a évalué les besoins réglementaires de 136 substances réparties en 11 sous-groupes. Les isocyanates sont utilisés dans une large gamme de produits tels que les produits pharmaceutiques et les pesticides pour les mono-isocyanates, dans les produits en polyuréthane, notamment les mousses, les panneaux d'isolation, les peintures, les laques, les élastomères, les revêtements, les adhésifs et les colles pour les diisocyanates et dans la production de polymères, d'adhésifs, de produits d'étanchéité, et les mastics pour les triisocyanates.
Reconnues comme des sensibilisants respiratoires et cutanés, certaines substances isocyanates font déjà l'objet de restrictions dans le cadre de REACh. La mise sur le marché de trois isomères spécifiques du diisocyanate de méthylènediphényle (MDI) à destination du grand public est soumise à une restriction depuis décembre 2010. Pour plus de détails, voir l'a target="_blank" href="https://echa.europa.eu/substances-restricted-under-reach/-/dislist/details/0b0236e1807e2e59. La mise sur le marché de 14 diisocyanates destinés à des usages industriels et professionnels est également soumise à une restriction depuis le 24 février 2022. De plus, depuis août 2023, ces substances ne peuvent plus être utilisées si les travailleurs industriels et professionnels n'ont pas suivi une formation pour une utilisation sûre des diisocyanates. Pour plus de détails, voir l'entrée 74 de l'annexe XVII.
L'ECHA propose maintenant d'élargir le champ d'application des deux restrictions existantes pour inclure toutes les substances du groupe des isocyanates. Les restrictions révisées porteront sur les risques pour les industriels, les professionnels et les consommateurs qui résultent des propriétés de sensibilisation respiratoire et cutanée de ces substances. Le champ d'application de la proposition de OEL sera également étendu pour couvrir tous les isocyanates identifiés dans ce groupe. Le calendrier de ces nouvelles mesures réglementaires n'est pas encore connu.
De plus amples informations sont disponibles dans le rapport ARN-Isocyanates.